Guide TPS/TVQ pour travailleurs autonomes au Québec

La TPS et la TVQ peuvent sembler compliquées lorsqu'on commence à travailler à son compte. L'idée de base est simple: si vous êtes inscrit, vous percevez les taxes sur les fournitures taxables et vous les remettez ensuite au gouvernement. Si vous n'êtes pas inscrit, vous ne les facturez généralement pas.

Les deux taxes au Québec

• TPS: taxe fédérale sur les produits et services, généralement 5 %.
• TVQ: taxe de vente du Québec, généralement 9,975 %.

Pour le calcul courant en deux étapes sur une facture, les deux taxes sont calculées sur le prix avant taxes. Un service taxable de 1 000,00 $ affiche généralement 50,00 $ de TPS et 99,75 $ de TVQ, pour un total de 1 149,75 $.

Quand l'inscription devient importante

Plusieurs travailleurs autonomes commencent comme petits fournisseurs. Les règles de l'ARC utilisent souvent un seuil de 30 000 $ de fournitures taxables sur quatre trimestres civils consécutifs ou dans un seul trimestre civil. La TVQ est administrée par Revenu Québec et doit être vérifiée auprès de la source officielle.

Il est parfois possible de s'inscrire volontairement avant d'y être obligé. Cela peut permettre de récupérer certaines taxes payées sur les dépenses admissibles, mais cela implique aussi de facturer les taxes, produire des déclarations et garder des dossiers plus rigoureux.

Ce qui change après l'inscription

• Vous ajoutez la TPS et la TVQ sur les factures taxables.
• Vous affichez vos numéros de TPS et de TVQ lorsque requis.
• Vous gardez un suivi des taxes perçues.
• Vous suivez les taxes payées sur les dépenses admissibles.
• Vous produisez les déclarations dans les délais.
• Vous mettez l'argent des taxes de côté parce que ce n'est pas votre revenu.

Exemple de facture

TPS 5 % | 50,00 $

Bonnes habitudes

• Gardez une réserve bancaire séparée pour les taxes perçues.
• Conservez vos reçus de dépenses d'affaires.
• Ne traitez pas les taxes perçues comme du revenu disponible.
• Vérifiez si vos fournitures sont taxables, détaxées ou exonérées.
• Revoyez votre statut avant de dépasser le seuil.
• Demandez conseil si vous vendez hors Québec ou hors Canada.

Où le logiciel aide

Un logiciel ne décide pas votre statut fiscal, mais il peut rendre la facture plus claire une fois que vous savez quoi facturer. Utilisez invoice generator pour afficher la TPS et la TVQ, ajouter vos numéros de taxes et télécharger un PDF.

Pages connexes: Calculer la TPS et la TVQ sur une facture au Québec et Facture en ligne gratuite au Québec.

La TVQ se calcule-t-elle sur la TPS?

R: Pour le calcul courant en deux étapes sur les factures, la TVQ est calculée sur le prix de vente avant TPS.

Devrais-je m'inscrire volontairement?

R: Cela dépend de vos dépenses, clients, croissance et tolérance administrative. Demandez conseil si la décision est importante.

Que se passe-t-il si je facture les taxes sans être inscrit?

R: Cela peut créer des problèmes. Confirmez votre inscription avant de facturer la TPS ou la TVQ.